Mentions légales

Hébergeur du site : 
OVH, Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conception et réalisation du site : Agence Otidea

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les créations réalisées par la société Le Pastis d’Amélie sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société Le Pastis d’Amélie, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

DONNÉES PERSONNELLES

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la société dont les coordonnées figurent sur le site.

HÉBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société Sud CMS

OTIDEA

11 RUE DU 11 NOVEMBRE

65800 AUREILHAN